Le secrétaire national du Parti Communiste Français a jugé les propositions de Nicolas Sarkozy "totalement insuffisantes par rapport à ce qu'ont demandé les salariés qui étaient en grève et dans la rue" et que le président de la République "tranche en continuant d'écouter le Medef et de ne pas écouter les syndicats." Sur la radio BFM, Pierre Laurent a déclaré que "ce qui est en train de se passer montre bien que la seule chose qui peut faire bouger le gouvernement, c'est la mobilisation sociale. Nicolas Sarkozy a dit ce matin avoir entendu le pays mais il ne l'écoute pas vraiment, il faut qu'il tende davantage l'oreille pour sentir que la détermination du pays est très très grande à refuser les principes actuels de la réforme. Le gouvernement est bousculé. Il est en train de se rendre compte que le passage en force qu'il imaginait devient impossible sauf à prendre le risque d'une crise sociale et politique gravissime."

Les députés PCF et apparentés ont demandé vendredi au président Nicolas Sarkozy de retirer à Eric Woerth le dossier des retraites, et au gouvernement de "rendre public, sans attendre, l'ensemble de ses intentions" avant l'ouverture du débat, mardi, à l'Assemblée nationale.

"Le président de la République doit retirer ce dossier (des retraites) au ministre qui en a eu jusqu'à présent la charge et renoncer à bâcler en quelques jours une réforme qui engage de manière essentielle les droits des salariés et des retraités", écrit dans un communiqué Roland Muzeau, porte-parole des députés PCF et apparentés.

Soulignant qu'à quatre jours du début de l'examen du dossier à l'Assemblée, "le gouvernement n'a toujours pas fait connaître les propositions nouvelles qu'il dit vouloir faire, notamment sur la question de la prise en compte de la pénibilité", les députés PCF demandent au gouvernement de "rendre public, sans attendre, l'ensemble de ses intentions".

Ils s'indignent notamment que le ministre du Travail Eric Woerth ait "confirmé récemment encore (...) que ces amendements seraient dévoilés dans les jours qui suivent l'ouverture du débat".

"C'est tout simplement inadmissible et témoigne du mépris sans borne que le gouvernement affiche depuis des mois tant à l'égard des partenaires sociaux qu'à celui de la représentation nationale", considèrent-ils.

"S'ils ne veulent plus écouter les parlementaires, imposons leur la voix du peuple!", déplore aussi la députée Parti de gauche Martine Billard.

"Le 7 septembre, la commission des affaires sociales prendra moins de 45 minutes pour examiner les nouveaux amendements au texte sur les retraites venant en discussion l'heure suivante", s'indigne-t-elle dans un communiqué intitulé: "Ils se foutent de nous!"

70% des Français approuvent

la mobilisation du 7 septembre 

   Tous   dans l'action  

        Tous devant la préfecture

   de Nîmes  à 15 h

Pierre Laurent, secrétaire national du PCF, a effectué sa rentrée politique en compagnie de milliers d’habitants du Nord lors d’une journée de détente et d’action à Malo-les-Bains, organisée par les communistes du département. Malo-les-Bains (Nord), 

Ne pas se résigner et mener l’offensive. Pierre Laurent, secrétaire national du PCF et les communistes du Nord ont effectué hier leur rentrée politique à Malo-les-Bains, à l’occasion de la traditionnelle Journée à la mer, qui accueille pas moins de 5 000 personnes. Et à l’air iodé du littoral dunkerquois se joint un parfum de lutte. Placée sous le signe de « la détente, de la solidarité et de l’action », cette journée est depuis vingt-deux ans l’occasion de rappeler que les « vacances sont un droit pour tous » rappelle Alain Lambré, militant du PCF à Halluin. Née à l’initiative d’Alain Bocquet, secrétaire fédéral d’alors, elle n’a de cesse de croître et permet chaque année d’offrir un moment de répit à des milliers de familles populaires. Alors qu’un enfant sur trois n’est pas parti en vacances en 2009, le succès de cette journée à la mer ne se dément pas. « La crise est passée par là » témoigne Jacques Vanoverberghe adjoint au maire d’Halluin, aggravant encore davantage une région fortement touchée par le chômage, les inégalités sociales et la désindustrialisation. Pour preuve « en deux heures de marché, nous avons fait une centaine d’inscriptions à cette initiative. Nous sommes toujours très attendus, il y a une réelle demande » témoigne-t-il. Hier, ce sont quatre-vingt douze cars qui auront été nécessaire pour emmener plus de 5.400 personnes à la mer. « C’est un véritable geste de solidarité, ce n’est pas l’UMP ou le FN qui feraient ça » ironise pour sa part Alain Lambré. Au programme, plage, concerts, lâcher de ballons, balade en calèche de quoi occuper la journée « tout en faisant de la politique ».

un rendez-vous comme une évidence

Moment de détente, instant politique aussi. « Si le soleil n’est pas dehors, il est au moins dans la salle » sourit Fabien Roussel, secrétaire départemental du PCF du Nord à l’occasion du meeting organisé à la salle de congrès Kursaal. Et grand attendu de ce rendez-vous, le secrétaire national du parti communiste. « C’est toujours un plaisir et une fierté de rencontrer le secrétaire national » glissent deux femmes assises dans l’attente des allocutions. Le premier dirigeant du PCF profitant du littoral nordiste pour effectuer lui aussi sa rentrée politique. Un rendez-vous qui sonne comme une évidence. « Cette journée de solidarité et de détente est un moment de joie et de bonheur. C’est donc en ces temps de crise, un moment précieux ». Précisant « pour les communistes que les choses soient claires, la rentrée se fait aux côtés des travailleurs et de leurs familles ». Devant plus de 5.000 personnes, et face aux « coups portés par Nicolas Sarkozy qui souhaite redorer son image mais terni l’image de la France » Fabien Roussel appelle dans son intervention d’accueil « à ne pas perdre de temps » « sur les retraites, pour l’emploi et l’éducation ». Le jeune responsable dénonçant au passage un paradoxe en matière d’emploi « 256 000 postes ont été détruits en 2009, du jamais-vu depuis 1945 » alors que « 24% des jeunes connaissent le chômage » Dans son département, plus de 16 400 signatures ont d’ores et déjà été recueillies contre la réforme des retraites. Pétition qui sera déposée le 3 septembre prochain à la préfecture de Lille. Sur le sujet, le responsable nordiste invite dès lors « à ne pas se résigner, les débats n’ont pas encore eu lieu et le combat ne fait que commencer ».

les stratégies du chef de l’état

Pour Pierre Laurent, il ne « faut pas être dupe. Nicolas Sarkozy est acculé. Sa réforme (…) ne passe pas. Or, les marchés financiers, les gros actionnaires, les agences de notation, ces officines à la solde des intérêts capitalistes, frappent à sa porte pour que le commis installé à l’Elysée ne cède pas». Cependant, «  rien n’empêchera les salariés d’exiger jusqu’au bout que leur revienne le dernier mot, par la lutte ou par référendum. Le pays ne cédera pas ». En dépit des stratégies du chef de l’Etat « essayant de détourner la colère populaire sur des boucs émissaires », Pierre Laurent invite à la lucidité et la mobilisation face à la duplicité du gouvernement. Ainsi, la journée contre la « xénophobie d’Etat » du 4 septembre doit servir de « tremplin supplémentaire » pour « l’immense mobilisation » du 7 septembre. « Car l’efficacité économique et la justice sociale, est de retirer cette réforme des retraites, de s’engager dans une politique offensive de maintien et de création d’emplois du public au privé » a-t-il fait valoir.

« pour un pacte d’union populaire »

Promettant au nom du PCF de ne pas se résigner : « ni à la politique Sarkozy, ni à la société capitaliste et à la domination qu’elle exerce ». «Nous sommes également décidés à mettre la dynamique du Front de gauche que nous avons initié au service de la construction d’un pacte d’union populaire qui énonce clairement les réformes incontournables qu’une politique de gauche devrait mettre en oeuvre pour sortir la France et l’Europe de la crise. Notre ambition est d’ouvrir la voie à une perspective de transformation sociale alternative au pouvoir sarkozyste.»

La proposition de loi, que les député-e-s communistes, républicains, du Parti de gauche et apparentés ultramarins, ont déposée (1), est une alternative au projet de loi régressif de Sarkozy-Fillon-Woerth sur les retraites. Elle montre qu’un autre financement des retraites est possible et indispensable pour sortir de la crise systémique.

LES 12 ARTICLES DE LA LOI PCF-PG SUR LE FINANCEMENT DE LA RETRAITE

La part des salaires dans la valeur ajoutée a chuté en France de 9,3 points entre 1983 et 2006. Sur la même période, la part des dividendes versés aux actionnaires passait de 3.2% à 8.5% du PIB (et de 5% de la valeur ajoutée à près de 25%). Outre qu’ils manquent pour les salaires et le social, ces revenus accaparés par le capital sont utilisés contre l’emploi (spéculation, délocalisation).

Malgré tout le capitalisme financiarisé, se heurte encore aujourd’hui à l’existence de notre système de protection sociale par répartition. Ainsi entre 1993 et 2009, à l’opposé des objectifs affichés par les gouvernements successifs au nom du poids excessif des «  charges sociales », le volume des cotisations sociales a continué d’augmenter (+19%). Mais celui-ci n’a pas suivi l’évolution du PIB (+33%), ni celle des revenus financiers des entreprises et des banques (+143%).

Cette croissance vertigineuse des prélèvements financiers et aussi celle, certes moindre, des prélèvements sociaux a été possible en raison, notamment, des gains de productivité liés à la révolution informationnelle. Celle-ci a permis des économies massives en travail vivant et passé.

Cette financiarisation a conduit à une enflure de la part des produits financiers dans la valeur ajoutée des entreprises qui est désormais près de deux fois supérieure (29 %) à celle de leurs cotisations sociales (15%).

Seuls une rupture avec les types de gestions des entreprises et les politiques économiques libérales, une meilleure répartition des richesses entre travail et capital combinée au développement de l’emploi qualifié et rémunéré permettront de répondre efficacement à l’enjeu du financement de la protection sociale.

Cela exige la désintoxication de l’économie à la financiarisation, alors qu’explosent les revenus financiers (2) des entreprises et des banques (+143% entre 1993 et 2009 ; +626% entre 1980 et 2009) dans la nouvelle phase en cours de la crise systémique : Avec la proposition de loi, il s’agit de commencer à rompre avec ce type de gestion dominée par les critères des marchés financiers.

Le chapitre premier de la proposition de loi porte sur un dispositif dynamique poursuivant deux objectifs, le financement des régimes de retraite et le développement de l’emploi.

L’article 1er propose d’assujettir les revenus financiers des sociétés financières et des sociétés non financières à une contribution d’assurance vieillesse, à un taux égal (9.9%). Cette nouvelle contribution, qui apportera un surcroît de recettes de l’ordre de 30 milliards d’euros, poursuit un double objectif : un financement rapide des régimes obligatoires de retraite, et une incitation forte pour les entreprises à privilégier le facteur travail.

L’article 2 propose une modulation des cotisations patronales d’assurance vieillesse en fonction des gestions des entreprises en matière de production et de répartition des richesses : les entreprises entreprise est positive et supérieure à celle du ratio national, elle reste assujettie au taux de cotisation patronale de droit commun.

En revanche, lorsque le ratio S/VA de l’entreprise est inférieur à celui du secteur dont elle relève, elle est assujettie à une cotisation additionnelle dont le taux est égal à l’écart entre le ratio du secteur et celui de la société. Par ailleurs, lorsque la variation du ratio S/VA de l’entreprise est positive ou nulle mais néanmoins inférieure à la variation du ratio national, ou négative, l’entreprise s’acquitte d’une cotisation additionnelle d’assurance vieillesse assise sur la totalité de sa masse salariale, dont le taux est égal à la différence entre le taux de variation du ratio de l’entreprise et le taux de variation du ratio national.

L’article 3 propose de majorer de 10% les cotisations sociales patronales des entreprises de plus de 20 salariés comptant dans leurs effectifs au moins 20% de salariés à temps partiel, afin de décourager le recours au temps partiel subi et inciter à l’accroissement de la durée d’activité. En effet, la question de l’emploi, de la réduction du sous-emploi et de la revalorisation des salaires est une clé essentielle du financement des retraites et de la protection sociale en général. Pour les salarié-e-s, majoritairement les femmes travaillant à temps partiel, cette précarité se répercute durement au moment de la retraite. Dans certains secteurs, dont celui du commerce, des services aux entreprises, de l’éducation, de la santé et de l’action sociale, le taux de salarié-e-s employés à temps partiel s’élève à plus de 20%. Dans les services aux particuliers, c’est plus de 31% !

Les articles 4 et 5 traitent des exonérations sociales. La baisse du coût du travail, au travers des exonérations de cotisations sociales patronales, fil conducteur des politiques libérales de l’emploi, est largement contestée aujourd’hui. En effet l’efficacité quantitative en matière de création d’emploi reste non démontrée alors que les effets négatifs sur la qualité de l’emploi et l’effet « trappes à bas salaires » sont flagrants. Le coût pour le budget de l’État se chiffre à près de 30 milliards d’euros. Tandis que le manque à gagner pour la protection sociale est creusé par ces politiques Afin de lever la pression à la baisse sur les salaires et sur les rentrées de cotisations sociales, les articles 4 et 5 visent à revenir sur les allégements généraux de cotisations sociales qui représentent plus des trois quarts des mesures d’exonérations. Ils proposent la suppression des deux dispositifs phares du gouvernement que sont la réduction générale de cotisations patronales dite Fillon jusqu’à 1,6 SMIC -22,1 milliards d’euros en 2009-, et les exonérations au titre des heures supplémentaires et complémentaires -2,9 milliards d’euros en 2009. Le chapitre II met à contribution des revenus du capital au financement de la protection sociale

L’article 6 vise à corriger les distorsions pour les recettes de la protection sociale introduites par d’autres dispositifs tels la participation financière, l’actionnariat salarié ou la protection sociale complémentaire en entreprise, exemptés d’assiette de cotisations sociales. La perte de recettes résultant des niches sociales serait de 9,1 milliards d’euros. Il s’agirait aussi d‘assujettir ce type de revenus à des contributions sociales L’article 6 modifie les articles du code de la sécurité sociale relatifs au forfait social, contribution de l’employeur créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, portant sur des éléments de rémunération soumis à la CSG mais exclus de l’assiette des cotisations sociales de Sécurité sociale. Actuellement, les sommes versées au titre de l’intéressement, au titre de la participation, les abondements de l’employeur aux plans d’épargne d’entreprise (PEE et Perco), les contributions des employeurs

L’article 7 propose en premier lieu de porter de 10 à 40 % et de 2.5 % à 10 % le taux des contributions patronales et salariales sur les attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions et sur les attributions d’actions gratuites Les contributions, instituées en 2007 au profit des seuls régimes obligatoires d’assurancemaladie bénéficieraient aussi au régime d’assurance vieillesse. La Cour des comptes chiffrait en 2007 à plus de 3 milliards d’euros les pertes de recettes pour la Sécurité sociale générées par le dispositif des stock-options. L’application d’une telle mesure permettrait d’engranger aujourd’hui en année pleine environ 800 millions d’euros de recettes supplémentaires au bénéfice de la protection sociale.

L’article 8 concerne la constitution de droits à prestations à l’achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l’entreprise, notamment les fameuses « retraites chapeaux ». Il propose que les différentes contributions patronales ne soient pas perçues comme actuellement au profit du seul fonds de solidarité vieillesse mais encore au bénéfice du régime général d’assurance vieillesse, Les différents taux de cette contribution seraient relevés et on soumettrait les contributions des employeurs destinées au financement de ces régimes à la CSG et à la CRDS.

L’article 9 instaure une nouvelle contribution visant l’ensemble des éléments de la rémunération, indemnités et avantages concernant des rémunérations au bénéfice des mandataires de sociétés cotées. Cette contribution fixée, au taux de 40%, concernerait les parachutes dorés et autres indemnités de départ comme les indemnités versées en raison d’une clause de non-concurrence.

L’article 10 instaure une nouvelle contribution patronale sur la part variable de rémunération des opérateurs de marchés financiers qui excède le plafond annuel de la Sécurité sociale, soit 34620 euros en 2010. Cette contribution fixée au taux de 40 % serait perçue au profit des régimes d’assurance-maladie et d’assurance vieillesse.

L’article 11 a pour objet de porter le taux du prélèvement social de 2 à 12% sur les revenus de capitaux mobiliers et les plus-values, gains ou profits, en particulier ceux réalisés sur les marchés financiers.

L’article 12 propose, en dernier lieu, la suppression du dispositif dit du « bouclier fiscal » afin que l’ensemble des contributions sociales sur les revenus du patrimoine, les revenus d’activité ou les revenus de placement ne puisse faire à ce titre l’objet d’une restitution de la part de l’État.

Catherine Mills

(1) nous nous inspirons de l’exposé des motifs de la proposition de loi déposée par les députés communistes et parti de gauche. (2) Source inSee, comptes de la nation).

Le secrétaire national du Parti communiste, Pierre Laurent, invité  de France Inter, a qualifié le projet gouvernemental sur les retraites de «réforme de la lâcheté» .En direct du Festival d’Avignon, auquel il participe, Pierre Laurent était, hier, l’invité du Sept-Neuf, l’émission matinale de France Inter. L’occasion pour le secrétaire national du PCF de dénoncer le « cap » du gouvernement qui n’a pas bougé « d’un iota » à la suite de l’intervention télévisée de Nicolas Sarkozy, lundi soir.Le pouvoir est à « contre-courant de ce qu’exige le pays » ; le problème n’est pas « telle ou telle affaire », mais bien la « situation de crise » qui ne permet « pas d’ignorer les problèmes », a expliqué Pierre Laurent. L’exécutif a « scellé un pacte avec les intérêts de l’argent » dont il ne veut ni ne peut se défaire, ce qui explique que le président Nicolas Sarkozy était « complètement ailleurs » par rapport « aux problèmes des Français », a expliqué le conseiller régional d’Île-de-France.Considérant que le « climat de crise politique » qui monte dans le pays est « inquiétant », il a qualifié le projet de loi sur les retraites de « réforme de la lâcheté » qui ne s’attaque « pas du tout » aux « moyens pour financier le système ». « Il faut de nouvelles ressources, allons les chercher là où elles sont », a lancé Pierre Laurent, qui propose de « faire cotiser les revenus financiers et ceux du capital au même niveau que les revenus salariaux ». Pour lui, « ce n’est pas en distribuant des chèques de trente millions d’euros à Mme Bettencourt et à toutes les grandes fortunes que l’on va faire progresser le pays ».Au contraire, ces « choix au cœur de la crise actuelle » continuent à « enfoncer le pays dans la crise », c’est « cela qui a provoqué la crise actuelle », a martelé le dirigeant communiste, qui a appelé à mettre les richesses du pays « au service du développement de tous ».Concernant la place du PCF dans le pays, il a estimé qu’elle ne se résumait pas « au score obtenu à la présidentielle », rappelant qu’il dispose de nombreux élus et que de « nouvelles générations » le rejoignent. « La gauche, si elle veut être à la hauteur de qu’on attend d’elle dans les prochaines années, devra compter sur le Parti communiste », a-t-il déclaré, soulignant que le Front de gauche initié par le PCF soulève un « nouvel espoir ».